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C'est une entreprise innovante spécialisée dans le développement de solution de stockage d'énergie ( BESS ) et de système modulaire.

Conditions générales de vente EchoFusyon INC. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les Conditions générales de vente suivantes (« CGV ») régiront la commande et l’achat par le Client (tel que défini plus bas) des produits et/ou services (les « Produits ») identifiés au sein d’une commande (une « Commande ») effectuée par le Client via le formulaire localisé sur le site Web www.echofusyon.ca (le « Site »), auprès de ECHOFUSYON INC. (la « Société ») CLIENT : « Client » signifie toute personne ou entité qui commande des Produits de la Société. COMMANDES : Les Commandes ne seront définitives et contraignantes pour la Société que si toutes les conditions suivantes ont été remplies : (1) enregistrement de la Commande via le Site; (2) acceptation de la Commande par la Société; (3) paiement accepté par le service de paiement en ligne. La confirmation de Commande vaut signature et acceptation des opérations effectuées. La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser ou annuler les Commandes notamment en cas de problème d’approvisionnement, force majeure ou en cas d’autre difficulté concernant la Commande reçue. L’acceptation de la ou des Commandes du Client constitue un accord contraignant entre la Société et le Client. Aucun changement ou ajout mentionné par le Client dans sa Commande ou autrement ne lie la Société, sauf accord écrit exprès de la Société. Les Produits sont facturés selon le tarif en vigueur le jour de l’acceptation de la Commande par la Société. La commande d’un Produit par le Client représentera le consentement du Client à ces CGV. ARTICLES ACHETÉS : Les produits achetés et vendus au Client, sauf accord écrit contraire de la Société, sont les Produits tels qu’ils sont spécifiés au sein de la Commande reçue par la Société. EXPÉDITION/LIVRAISON : Les dates de livraison indiquées sur la confirmation de commande sont à titre indicatif seulement et sont sujettes à des retards causés par des actions gouvernementales, l’indisponibilité de matières premières ou de fournitures, des problèmes de transport, les grèves, les incendies, les catastrophes naturelles, les épidémies, les pandémies, ou toute autre cause hors du contrôle de la Société. Les retards de livraison et toute erreur ou omission dans les Produits livrés ne peuvent être utilisés comme motif d’annulation des commandes en cours, ni donner lieu à une quelconque réclamation (y compris, mais sans s’y limiter, les dommages, retenues, etc.). La Société peut, à sa seule discrétion, sans responsabilité ni pénalité, effectuer des expéditions partielles de Produits au Client. Chaque envoi constituera une vente distincte, et le client devra payer pour les unités expédiées, que cette expédition soit en totalité ou en partie l’exécution de la Commande du Client. Le Client dégage expressément la Société de toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage résultant du défaut de la Société de remplir toute Commande du Client pour quelque raison que ce soit. Sauf convention écrite contraire de la Société, la livraison se fera Exworks au point d’expédition de la Société. La quantité de tout envoi de Produits telle qu'enregistrée par la Société lors de l'expédition à partir du lieu d'établissement de la Société constitue une preuve concluante de la quantité reçue par le Client lors de la livraison, à moins que le Client ne puisse fournir une preuve concluante prouvant le contraire. Toute réclamation pour des manques ou des dommages subis en transit est de la responsabilité du Client et doit être soumise par le Client directement au transporteur. En cas de perte, d'endommagement, de destruction ou de vol des Produits vendus survenant après le moment mentionné ci-dessus, la Société n'aura pas l'obligation de remplacer ces Produits perdus, endommagés, détruits ou volés, ni au renouvellement, dans les mêmes termes et conditions, du contrat de vente y relatif. INSPECTION. Le Client devra inspecter les Produits dans les deux (2) jours suivant leur réception (« Période d'inspection »). Le Client sera réputé avoir accepté les Produits à moins qu'il n'informe la société par écrit de tout produit non conforme pendant la Période d'inspection et qu'il ne fournisse les preuves écrites ou autres documents raisonnablement requis par la société. « Produits non conformes » signifie uniquement ce qui suit : Le produit expédié est différent de celui identifié dans la Commande du Client. Si le Client notifie à la Société, dans les délais impartis, des Produits non conformes, la Société, à sa seule discrétion, (i) remplacera ces Produits non conformes par des Produits conformes, ou (ii) créditera ou remboursera le Prix de ces Produits non conformes, ainsi que les frais raisonnables d'expédition et de manutention encourus par le Client à cet égard. Le Client expédiera, à ses frais et à ses risques de perte, les Produits non conformes à l'établissement de la Société situé au _____________________________________________________________. Si la Société exerce son option de remplacer les Produits non conformes, la Société, après avoir reçu l'envoi des Produits non conformes du Client, expédiera au Client, à ses frais et à ses risques de perte, les Produits remplacés au point de livraison. Le Client reconnaît et accepte que les recours énoncés aux articles 6 a) et b) sont les recours exclusifs du Client en cas de livraison de Produits non conformes. ANNULATION: Une fois devenue une Commande définitive et contraignante au sens de l’article 2, toutes les ventes sont finales. Toute modification ou annulation par le Client d'une Commande, devenue définitive et contraignante au sens de l’article 2, ne pourra pas être prise en considération. Si, malgré ce qui précède, le Client tente d’annuler une Commande la Société n'est pas tenue de payer au Client les dépenses, coûts, réclamations ou responsabilités encourues et la Société peut retenir toute partie du prix d'achat payé par le Client à titre de dommages-intérêts liquidés. La Société conserve tous les droits à tout autre recours légal qu'elle peut avoir contre le Client. RETOUR : Aucun Produit ne peut être retourné sauf avec le consentement écrit préalable de la Société. MONNAIE : Toutes les références à la monnaie dans les présentes correspondent à la monnaie légale du Canada. CONDITIONS DE PAIEMENT : Le paiement des Produits s'effectue exclusivement par les moyens de paiement disponibles et via le système sécurisé en vigueur au moment de la validation de votre Commande. FORCE MAJEURE : la Société ne sera pas tenue responsable de tout coût, dépense ou dommage dû à une inexécution ou un retard d'exécution lorsque cette inexécution ou ce retard est dû à des causes indépendantes de sa volonté, y compris, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, les actes de gouvernement, les pannes d'électricité, les incendies, les inondations, les cas de force majeure, les conflits du travail, les émeutes, les actes de guerre, les épidémies, les pandémies ou les pénuries de matériel et de transport. L'expédition du Produit peut être suspendue pour une période appropriée ou annulée par la Société après notification au Client de ce qui précède, mais les autres performances de la Société et du Client en vertu des présentes ne seront pas affectées. GARANTIE LIMITÉE : Les Produits sont fournis par la Société et acceptés par le Client « tels quels ». La Société, ses actionnaires, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés, ses représentants et ses agents ne font aucune déclaration, garantie, approbation ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, concernant les Produits vendus par la Société sur le Site. Pour plus de clarté, la Société, ses actionnaires, dirigeants, administrateurs, employés, représentants et agents ne donnent aucune garantie, expresse ou implicite, concernant la durabilité, l'utilisation, le fonctionnement des Produits, l'adéquation des Produits à un usage particulier ou que les Produits conviennent ou sont appropriés aux exigences spécifiques du Client. INDEMNISATION. Le Client prendra en charge la défense de la Société et la tiendra à l'écart de toute procédure judiciaire ou extrajudiciaire, de tout avis ou de toute réclamation du Client ou d'un tiers résultant de la négligence du Client ou du non-respect des instructions ou des recommandations de la Société concernant le Produit qui lui a été vendu par la Société, ainsi que de tous les frais et honoraires judiciaires et extrajudiciaires occasionnés par de tels dommages. DESSINS/DOCUMENTATION/AUTRES MATÉRIAUX : les textes, dessins, photographies, spécifications écrites et autres documents et matériels de la Société (et la technologie qui y est décrite ou qui est incorporée dans un Produit) qui sont fournis au Client dans le cadre de la vente d’un Produit sont via une licence non exclusive d’utilisation sans droit de reproduction pendant la durée de vie du Produit en question et demeurent la propriété de la Société et la Société conserve tous les brevets, droits d'auteur, dessins industriels, marques, secrets commerciaux et autres droits connexes.. LOI APPLICABLE : Le présent accord est régi et interprété conformément aux lois de la province de Québec et aux lois fédérales du Canada qui y sont applicables, sans égard aux principes de choix de la loi. CHOIX DE JURIDICTION : Le Client et la Société conviennent par les présentes que toute action ou procédure visant à faire respecter ou découlant de la présente entente peut être intentée devant les tribunaux de la région judiciaire à laquelle appartient la ville de Petawawa, dans la province d’Ontario. DIVISIBILITÉ : Si une section ou une partie du présent contrat est ou devient illégale, inapplicable ou invalide, la section ou la partie susmentionnée sera supprimée du présent contrat et n'affectera pas les autres parties ou sections, sauf dans la mesure nécessaire pour éviter un résultat manifestement inéquitable. MODIFICATIONS : Sauf disposition spécifique dans le présent document, tout accord qui modifie, change ou complète le présent accord ou les documents auxquels il fait référence ne sera valide que s'il est rédigé par écrit et signé par un dirigeant dûment autorisé de la Société. Aucun autre associé ou représentant de la Société n'est autorisé à modifier les termes du présent accord. ACCORD FINAL ET COMPLET : Les présentes conditions générales et les autres documents auxquels il est fait référence dans le présent document, ainsi que tout devis ou reconnaissance de la Société et les documents qui y sont spécifiquement référencés, représentent l'accord final et complet entre les parties en ce qui concerne la vente des Produits et remplacent toutes les communications, représentations, ententes ou tous les accords antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, relatifs à ce sujet.

V.A.N.T.I.S. Versatile Autonomous Network for Transmission & Information Stability Présentation générale V.A.N.T.I.S. est un projet de recherche et de développement porté par EchoFusyon, dédié à l’exploration d’architectures de communication résilientes, distribuées et autonomes, conçues pour fonctionner dans des environnements où les infrastructures traditionnelles sont limitées, dégradées ou inexistantes. V.A.N.T.I.S. ne vise pas la performance maximale ou le débit élevé, mais la continuité minimale de l’information, même dans des conditions fortement contraintes. Objectif du projet L’objectif de V.A.N.T.I.S. est d’étudier comment des réseaux distribués, alimentés localement et dépourvus de point unique de défaillance, peuvent contribuer à maintenir des capacités essentielles de transmission d’information lorsque les réseaux conventionnels ne sont plus disponibles ou fiables. Le projet s’inscrit dans une démarche d’exploration technologique, fondée sur des hypothèses de conception qui devront être validées par des démonstrateurs. Principes de conception V.A.N.T.I.S. repose sur plusieurs principes structurants : Architecture distribuée Absence de point central critique, avec des nœuds autonomes interconnectés. Autonomie énergétique locale Chaque nœud est conçu pour fonctionner sans dépendance à une alimentation externe continue. Fonctionnement hors cloud Les capacités étudiées privilégient le contrôle local et la réduction des dépendances aux infrastructures centralisées. Résilience avant performance Priorité donnée à la continuité minimale de l’information plutôt qu’au débit ou à la latence. Adaptabilité contextuelle Les architectures envisagées sont conçues pour être modulables selon les contraintes physiques, géographiques et environnementales. Capacités explorées (au niveau conceptuel) Dans son cadre de recherche, V.A.N.T.I.S. explore notamment : le maintien de communications dégradées mais fonctionnelles, la multiplication des chemins possibles pour la transmission d’information, la réduction de la dépendance à une infrastructure unique, la capacité à opérer dans des environnements isolés ou contraints. Les capacités évoquées à ce stade relèvent d’hypothèses de conception et ne constituent pas des capacités opérationnelles démontrées. Limites et posture responsable V.A.N.T.I.S. : ne remplace pas les réseaux de télécommunication conventionnels, ne vise pas des usages à haut débit ou grand public, ne revendique aucune capacité opérationnelle sans validation expérimentale, ne cible aucun scénario, acteur ou contexte réel spécifique. Le projet adopte volontairement une posture prudente et responsable, centrée sur la recherche, l’architecture et la validation progressive. État d’avancement V.A.N.T.I.S. se situe actuellement à un stade de définition architecturale et de maturation conceptuelle. Les prochaines étapes incluront, le cas échéant, la réalisation de démonstrateurs techniques visant à évaluer certaines hypothèses de conception dans des environnements contrôlés. Inscription dans l’écosystème EchoFusyon V.A.N.T.I.S. s’inscrit dans la vision globale d’EchoFusyon, qui vise à développer des systèmes autonomes, résilients et maîtrisés localement, capables de soutenir des infrastructures critiques lorsque les solutions conventionnelles atteignent leurs limites.

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Brevet et Certification L'innovation et la qualité Le développement de nouveaux produits et l'optimisation des produits seront essentiel chez EcoFusyon. Pour toutes ces innovations, nous disposeront des brevets et des certifications dans les marchés visés. Être bon ne suffit pas, EcoFusyon renforcera ses exigences internes et nous imposerons nos propres standards. Nous doublerons nos contrôles de qualité a 100% sur touts nos produits La qualité est notre force.

Mentions Légales EchoFusyon CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DERNIÈRE MISE À JOUR : 08-11-2022 APERÇU Bienvenue sur la plateforme EchoFusyon. Le site Web [https://www.EchoFusyon.ca/] est la propriété de EchoFusyon INC. et pourrait être exploité par une ou plusieurs de ses filiales, sociétés affiliées ou titulaires de licence (collectivement, la « Société »). Les présentes conditions générales d'utilisation ("CG") régissent votre visite/utilisation du site www.EchoFusyon.ca et/ou d'autres sites Web gérés par la Société qui font référence aux CG (les « Sites de la Société »). Ces CG énoncent les conditions juridiquement contraignantes qui s’appliquent lors de votre visite et/ou utilisation des Sites de la Société et s'appliquent à tous les utilisateurs des Sites de la Société, y compris les visiteurs (individuellement et collectivement « vous » ou « Utilisateur(s) »). Veuillez lire attentivement les présentes CG. En utilisant, en accédant et/ou en visitant les Sites de la Société, vous acceptez et convenez des présentes CG. Si vous n'acceptez pas et n'êtes pas d'accord avec les CG, vous devez immédiatement cesser d'utiliser, d'accéder et/ou de visiter les Sites de la Société. Si vous avez moins de 13 ans, vous ne pouvez utiliser les Sites de la Société qu'avec la participation d'un parent ou d'un tuteur. Veuillez également lire attentivement la Politique de confidentialité de la Société, située à l'adresse Mystik-Dreams@hotmail.com. En acceptant les présentes CG, vous acceptez également notre Politique de confidentialité. 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MODIFICATIONS La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, sans aucune obligation et sans aucune exigence de préavis, de modifier, supprimer, remplacer ou corriger les informations, le contenu, les documents, les caractéristiques, les offres et les descriptions qui se trouvent sur les Sites de la Société, les présentes CG, les politiques et/ou conditions applicables à un Service, un enregistrement, une inscription, un opt-in ou un téléchargement (une « Modification ») et de suspendre et/ou de refuser ou d'interrompre l'accès aux Sites de la Société à tout moment, à quiconque et pour quelque raison que ce soit. Vous convenez que la Société et ses filiales, sociétés affiliées et détenteurs de licence ne seront pas responsables envers vous ou envers un tiers de toute Modification, suspension, refus ou interruption. Nous vous informerons de tout changement important aux CG uniquement en publiant les nouvelles CG sur les Sites de la Société. 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Il ne doit pas non plus porter atteinte à tout droit de propriété intellectuelle ni être autrement préjudiciable à des tiers ou répréhensible pour la Société (ce que la Société peut déterminer à sa seule discrétion raisonnable), et ne doit pas consister en ou contenir des virus logiciels, des campagnes politiques, des sollicitations commerciales, des publicités, des chaînes de lettres, des envois de masse ou toute forme de « spam ». AUCUNE OBLIGATION DE SURVEILLANCE La Société n'assume aucune responsabilité pour tout contenu posté par vous ou par un tiers. La Société peut surveiller, examiner ou modifier le contenu que vous ou d'autres personnes affichez ou soumettez, mais n'est pas obligée de le faire. COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES Lorsque vous visitez un Site de la Société ou que vous nous envoyez des e-mails, vous communiquez avec nous par voie électronique et consentez donc à recevoir des communications de notre part par voie électronique. 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Tous les logiciels et autres matériels disponibles pour le téléchargement à partir des Sites de la Société sont, sauf indication contraire, la propriété de la Société et sont protégés par les lois canadiennes, américaines et internationales sur le droit d'auteur. Marques. Les marques de commerce de la Société, y compris les noms de la Société et d'autres graphiques, logos, en-têtes de page, icônes de bouton, scripts et noms de service peuvent être des marques de commerce de droit commun, des marques déposées ou des habillages commerciaux de la Société. Vous ne pouvez pas utiliser ce qui précède d'une manière qui dénigre ou discrédite la Société ou qui est susceptible de créer une confusion parmi les clients. Vous ne pouvez pas utiliser les marques et/ou les habillages commerciaux de la Société en relation avec tout produit ou service sans notre consentement écrit exprès. 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En dehors de la voie de rétroaction susmentionnée, la Société ne désire pas recevoir des idées non sollicitées, y compris (sans s'y limiter) des idées d’amélioration ou de nouveauté en matière de produits, technologies, processus, matériaux, campagnes publicitaires, promotions, plans de marketing ou noms de produits (chacun étant une « Idée Non Sollicitée »). Veuillez vous abstenir d'envoyer toute Idée Non Sollicitée, sous quelque forme que ce soit, à la Société ou à ses employés. Cette politique est nécessaire pour éviter d'éventuels malentendus ou litiges juridiques en cas de similitude entre les produits, services ou activités de la Société et une Idée Non Sollicitée. Si vous décidez de nous faire parvenir une Idée Non Sollicitée malgré l'avis ci-dessus, vous serez réputé accepter ce qui suit : (1) l'Idée Non Sollicitée n'est pas confidentielle ou exclusive pour vous-même ou un tiers et vous ne vous appuierez que sur la protection par une demande de brevet précédemment déposée, le cas échéant; (2) la Société ne doit ni à vous ni à un tiers aucune obligation (y compris une compensation) en rapport avec l'Idée Non Sollicitée; (3) la Société a toute latitude et liberté quant à l'utilisation, la conservation ou la diffusion ou non de l'Idée Non Sollicitée à quelque fin que ce soit et de quelque manière que ce soit; et (4) vous indemniserez et dégagerez la Société de toutes responsabilités, dommages, pertes, coûts et dépenses résultant de la réception et/ou l'utilisation par la Société de l'Idée Non Sollicitée. 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Les limitations qui précèdent s'appliquent même si une garantie ou un recours prévu par les CG ne remplit pas son objectif essentiel. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou consécutifs ou les autres limitations énoncées ci-dessus, de sorte que les limitations ou exclusions ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous. INDEMNISATION Vous acceptez d'indemniser, de défendre et d'exonérer la Société, ses sociétés affiliées, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés et ses agents (les « Parties de la Société ») de toute perte, coût, dommage, responsabilité et dépense découlant de ou liés à votre utilisation des Sites de la Société et/ou de toute action de votre part qui viole une loi, un règlement ou les droits d'un tiers. En particulier, vous acceptez d'indemniser et de dégager les Parties de la Société de toute responsabilité (y compris les coûts et les honoraires d'avocat) pour toute réclamation ou demande faite par un tiers en raison de ou découlant de votre accès ou de votre utilisation des Sites de la Société, de la violation des présentes CG par vous, de la violation par vous, ou par tout tiers utilisant votre compte, de tout droit de propriété intellectuelle ou autre droit de toute personne ou entité, ou pour tout contenu publié par vous sur les Sites de la Société (y compris les réclamations liées à la diffamation, à l'atteinte à la vie privée ou à toute autre violation des droits d'une personne). Vos obligations en vertu de l'indemnité susmentionnée ne peuvent être compensées par toute autre réclamation que vous pourriez avoir contre une Partie de la Société. Vous êtes seul responsable de votre utilisation des Sites de la Société, de tout contenu que vous téléchargez, publiez, envoyez par e-mail, transmettez ou diffusez de toute autre manière en utilisant ou en relation avec les Sites de la Société, et de toutes les conséquences qui en découlent, y compris l'utilisation de votre contenu par d'autres Utilisateurs et des tiers. Vous convenez que les dispositions du présent article survivront à toute résiliation de votre (vos) compte(s) ou de votre utilisation des Sites de la Société ou des Services. Quittance. En outre, vous renoncez à toute réclamation que vous pourriez avoir à l'encontre de toute Partie de la Société et qui serait liée de quelque manière que ce soit aux Sites de la Société ou à votre utilisation du contenu offert par l'intermédiaire des Sites de la Société, y compris tout contenu ou toute recommandation que vous pourriez recevoir à la suite de votre inscription auprès de la Société et vous donnez quittance pour autant. LITIGES Meilleurs efforts pour régler les litiges. Nous convenons mutuellement d’utiliser nos meilleurs efforts pour résoudre rapidement toute question, contestation, controverse, réclamation, ou autre différend concernant des questions de fait ou de droit découlant de, ou liés à ces CG et toute modification ultérieure de ces CG, y compris, sans limitation, leur formation, validité, effets obligatoires, interprétation, exécution, violation (anticipée, alléguée ou réelle), ou résiliation, ainsi que les créances non contractuelles, et de tout dommage résultant de tout ce qui précède (un «Différend»). À cette fin, nous sommes d'accord pour discuter et négocier l’un avec l'autre, de bonne foi et en tenant compte de nos intérêts mutuels, afin de parvenir à une solution juste, équitable et satisfaisante pour les deux parties. Arbitrage. Vous renoncez à votre droit d'intenter tout recours devant un tribunal et/ou à participer à des recours collectifs. Au lieu de cela, si nous ne parvenons pas à une solution vertu de l'article 39 dans les quinze (15) jours civils suivant la date à laquelle l'un de nous est informé par écrit par l'autre qu'il existe un différend (l'«Avis de différend»), alors sur notification écrite par l'un de nous à l'autre (l'«Avis d’arbitrage»), le différend (y compris les litiges liés à toute transaction que vous avez entreprise par ou en relation avec votre utilisation du Site de la Société mais excluant les différends visés à l’article 41) doit être définitivement réglé par arbitrage devant et sous les auspices du Centre canadien d'arbitrage commercial (le «Centre d'arbitrage»), conformément à ses règles d'arbitrage commercial que vous reconnaissez connaître et qui sont intégrées aux présentes par référence, sujet à ce qui suit: le tribunal arbitral doit être composé d'un arbitre unique nommé par accord mutuel des parties, ou à défaut d'accord dans les quinze (15) jours ouvrables suivant la livraison de l'Avis d'arbitrage, toute partie peut demander au Centre d'arbitrage de nommer un arbitre; l'arbitrage peut être tenu en personne, par la présentation de documents, par téléphone ou en ligne; l'arbitre doit donner la possibilité à chaque partie d'être présent et d'être pleinement entendu, par un avocat ou autrement, et de contre-interroger à condition que les parties se concertent de bonne foi sur une méthode appropriée pour obtenir le témoignage du demandeur, y compris un accord sur un moyen d'obtenir un témoignage direct du demandeur, le cas échéant, d'une manière qui minimise les frais de voyage et les charges pesant sur le demandeur; Vous et la Société êtes d'accord expressément que tout arbitrage aux termes des présentes peut procéder en l'absence de toute autre partie qui, après mise en demeure, ne parvient pas à se présenter ou se faire représenter à cette procédure d'arbitrage ou pour obtenir un ajournement de celle-ci, et que, dans ce cas, une sentence peut être rendue en se basant uniquement sur la preuve présentée par la partie qui est présente; l'arbitrage doit avoir lieu à Petawawa, en Ontario; l'arbitre doit trancher l'affaire en vertu de et conformément à la loi applicable conformément à l'article 43 (y compris le champ d'application de la présente convention d'arbitrage, tout délai de prescription, les réclamations de compensation, règles de conflit de lois, réclamations délictuelles et revendications d'intérêt); l'arbitre ne doit pas avoir le pouvoir d'ajouter ou de modifier une des dispositions des CG; à condition toutefois que cette disposition ne fasse pas obstacle à l'interprétation et la construction par l'arbitre des dispositions applicables de ces CG dans la mesure nécessaire pour appliquer ces dispositions au différend; la sentence compensatoire monétaire doit être limitée à ce qui est nécessaire pour mettre la partie lésée dans la position où elle se serait trouvée si l'autre partie s'était pleinement exécutée; l'arbitre ne peut pas accorder de dommages-intérêts spéciaux, exemplaires ou punitifs; chaque partie sera responsable de payer tous les frais et dépenses de ses propres honoraires et témoins experts de ses propres les honoraires d'avocats et de témoins experts; tous les autres frais et dépenses de la procédure d'arbitrage, y compris les honoraires et les frais de l'arbitre et le coût des transcriptions, seront partagés à parts égales par les parties; toutes les décisions de l'arbitre seront écrites, énonceront des constatations de fait et des conclusions de droit détaillées, seront définitives, contraignantes et concluantes pour les parties et ne pourront faire l'objet d'aucun appel, à moins qu'un tribunal compétent ne détermine qu'elles sont frauduleuses, capricieuses, arbitraires, si grossièrement erronées sur le plan juridique qu'elles impliquent nécessairement de la mauvaise foi ou qu'elles ne sont pas étayées par des preuves; toutes les procédures d'arbitrage seront fermées au public et confidentielles et tous les plaidoyers, mémoires ou autres documents soumis ou échangés, tous les témoignages ou autres présentations orales et toutes les sentences y afférentes seront scellés de façon permanente, sauf si nécessaire pour obtenir la confirmation de la sentence arbitrale par le tribunal ; en aucun cas une demande d'arbitrage ne doit être faite après la date à laquelle l'institution d'une procédure légale ou équitable serait prescrite en vertu de la loi de prescription applicable dans la juridiction dans laquelle l'arbitrage a lieu. Exceptions aux négociations informelles et à l'arbitrage. Vous et la Société convenez que les Différends suivants ne sont pas soumis aux dispositions ci-dessus concernant les négociations informelles et l'arbitrage obligatoire: (1) tout Différend visant à faire respecter ou à protéger, ou concernant la validité de l'un de vos droits de propriété intellectuelle ou de ceux de la Société; (2) tout Différend lié à, ou découlant d'allégations de vol, de piratage, d'atteinte à la vie privée ou d'utilisation non autorisée; et (3) toute demande de redressement par injonction. Litiges avec d'autres personnes. La Société se réserve le droit, mais n'a aucune obligation, de surveiller et/ou de gérer les litiges entre vous et d'autres Utilisateurs. Si vous avez un litige avec d'autres Utilisateurs, vous libérez la Société et acceptez par la présente d'indemniser la Société des réclamations, demandes et dommages (réels et consécutifs) de toute sorte et nature, connus et inconnus, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à ce litige. Droit applicable. En utilisant un Site de la Société, vous acceptez que les lois de la province de Québec, sans égard aux principes de conflit de lois, régissent les présentes CG et tout litige de quelque nature que ce soit qui pourrait survenir entre vous et la Société à la suite de votre utilisation des Sites de la Société. Délai de prescription. Vous convenez que toute cause d'action découlant des Sites de la Société ou s'y rapportant doit être intentée dans un délai d'un (1) an après la survenance de la cause d'action, faute de quoi elle sera définitivement prescrite. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Intégralité de l'accord. Les présentes CG, ainsi que la politique de confidentialité et tout autre accord applicable, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre les parties en ce qui concerne l'objet des présentes CG et fusionnent, remplacent et annulent toutes les discussions, représentations, incitations, promesses, engagements, ententes, accords ou autres, qu'ils soient oraux, écrits, électroniques ou autres, entre les parties en ce qui concerne cet objet. Sans limiter la généralité de ce qui précède, aucune explication ou information orale fournie par les parties aux présentes, ou l'une d'entre elles, ne modifiera le sens ou l'interprétation des présentes CG. Autres accords et actions. Vous et la Société convenez de coopérer l'un avec l'autre et d'exécuter et de livrer tous les autres documents et assurances et d'accomplir tous les autres actes qui peuvent, de temps à autre, être raisonnablement exigés ou jugés utiles par l'autre partie pour exécuter efficacement ou mieux prouver ou parfaire l'intention et la signification des présentes CG ou pour donner effet aux dispositions des présentes CG. Sans limiter ce qui précède, à la demande de la Société, vous fournirez à la Société toute documentation, justification, reconnaissance ou décharge nécessaire pour vérifier que vous vous conformez aux présentes CG. Divisibilité. Dans le cas où une clause, un terme ou une disposition des présentes CG ou une partie de ceux-ci serait jugée par un tribunal, un arbitre ou un autre tribunal de la juridiction compétente comme étant invalide, inapplicable, en conflit avec une loi ou un règlement applicable ou autrement illégal, les présentes CG continueront d'être en vigueur comme si la clause, les termes et les dispositions incriminés des présentes CG ou une partie de celles-ci n'étaient plus incorporés aux présentes. Absence de renonciation. Le fait que la Société n'exige pas ou n'impose pas la stricte exécution par vous d'une disposition des présentes CG ou n'exerce pas un droit en vertu des présentes CG ne doit pas être interprété comme une renonciation ou un abandon du droit de la Société de faire valoir ou d'invoquer cette disposition ou ce droit dans ce cas ou dans tout autre cas. La Société peut choisir d'appliquer certaines parties des présentes CG de manière plus stricte ou d'interpréter certaines dispositions de manière plus stricte à l'encontre de certains Utilisateurs qu'elle ne le fait à l'encontre des Utilisateurs en général, et ce traitement disparate ne doit pas être un motif pour ne pas se conformer à toutes les présentes CG telles qu'interprétées. Aucune cession de votre part. Ni les présentes CG ni les droits et/ou obligations créés conformément aux termes des présentes CG ne peuvent être vendus, loués, cédés ou autrement transférés, en tout ou en partie, par vous, et toute tentative de cession sera nulle et sans effet sans le consentement écrit préalable de la Société. Successeurs et cessionnaires. Sous réserve des dispositions de l’article 49, les présentes CG s'appliquent au profit des héritiers, exécuteurs, administrateurs, successeurs et cessionnaires autorisés des parties et les lient. Absence de dommages-intérêts punitifs. Vous et la Société renoncez par les présentes, dans toute la mesure permise par la loi (et dans la mesure où cette renonciation n'est pas contraire aux dispositions législatives en vigueur au Québec), à tout droit ou à toute réclamation de dommages-intérêts punitifs ou exemplaires contre l'autre et convenez qu'en cas de différend entre eux, chacun sera limité au recouvrement des dommages réels qu'il a subis.

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Partenariats & écosystème EchoFusyon s’inscrit dans un écosystème collaboratif réunissant des expertises complémentaires en énergie, ingénierie, intelligence artificielle, fabrication et recherche appliquée. La stratégie de partenariats d’EchoFusyon repose sur une approche sélective, visant à garantir la qualité technologique, la souveraineté des solutions et la cohérence à long terme des projets. Partenariats technologiques EchoFusyon collabore avec des fournisseurs et partenaires technologiques reconnus afin d’assurer : la fiabilité des composants critiques, la robustesse des architectures énergétiques, et la conformité aux standards industriels. Ces partenariats couvrent notamment : les systèmes de stockage d’énergie, la gestion électronique et logicielle, les infrastructures industrielles et d’assemblage. Collaborations académiques et recherche EchoFusyon entretient des liens avec le milieu académique et de la recherche appliquée afin de : soutenir l’innovation continue, valider scientifiquement certaines approches, former une relève spécialisée. Ces collaborations permettent de renforcer la crédibilité technique et d’anticiper les évolutions du secteur énergétique. Partenariats institutionnels et territoriaux Le développement des projets EchoFusyon s’appuie également sur des échanges avec : des acteurs institutionnels, des autorités locales et régionales, des partenaires territoriaux. Ces relations visent à assurer une intégration harmonieuse des projets dans leur environnement économique, social et réglementaire. Approche partenariale Chaque partenariat est structuré selon : des rôles clairement définis, des périmètres de responsabilité maîtrisés, et une gouvernance respectant la souveraineté technologique d’EchoFusyon et de ses partenaires. EchoFusyon privilégie des relations durables, basées sur la confiance, la transparence et la complémentarité des expertises. Évolution de l’écosystème L’écosystème EchoFusyon est appelé à évoluer au rythme : des projets structurants, de la montée en puissance industrielle, et des opportunités de collaboration pertinentes. Les partenariats sont développés de manière progressive, en cohérence avec la vision et les capacités opérationnelles de l’entreprise.

Gouvernance & souveraineté technologique EchoFusyon conçoit ses solutions autour d’un principe fondamental : la maîtrise locale de l’énergie, des décisions et des données. Dans un contexte où de nombreuses infrastructures critiques dépendent de systèmes centralisés et de plateformes cloud externes, EchoFusyon adopte une approche différente, axée sur la souveraineté technologique et la résilience opérationnelle. Contrôle local et autonomie décisionnelle Les systèmes EchoFusyon intègrent une intelligence opérationnelle capable de fonctionner localement, sans dépendance obligatoire à une infrastructure cloud distante. Cela permet : une continuité de service même en cas de perte de connectivité, une prise de décision énergétique en temps réel, une réduction des vulnérabilités liées aux services tiers. C.A.S.P.E.R. : une intelligence souveraine C.A.S.P.E.R. (Contrôle Autonome Souverain de la Puissance Énergétique Répartie) est conçu pour : fonctionner sur site, au plus près des infrastructures énergétiques, gérer les priorités critiques de manière autonome, respecter les cadres de gouvernance propres à chaque organisation ou territoire. L’utilisation du cloud, lorsqu’elle est requise, demeure optionnelle, contrôlée et segmentée, selon les exigences du client. Séparation des environnements et des usages EchoFusyon applique une séparation stricte entre : usages civils, usages industriels, et contextes stratégiques ou sensibles. Cette approche garantit : une conformité réglementaire claire, une gouvernance transparente, une maîtrise complète des périmètres d’exploitation. Protection des données et conformité Les architectures EchoFusyon sont conçues pour : limiter la circulation inutile des données, privilégier le traitement local, respecter les exigences de confidentialité et de sécurité applicables. Les données opérationnelles demeurent sous le contrôle du client ou du partenaire, selon les cadres contractuels établis. Une approche compatible avec les institutions Cette philosophie de gouvernance rend les solutions EchoFusyon compatibles avec : les exigences des gouvernements, les cadres institutionnels, les infrastructures critiques, et les projets territoriaux sensibles. Elle permet également une intégration progressive, sans rupture avec les systèmes existants. Positionnement clair EchoFusyon ne cherche pas à remplacer les infrastructures existantes, mais à : renforcer leur résilience, réduire leurs points de défaillance, et offrir une capacité autonome en cas de besoin.

Plusieurs choix nous sont offert comme Pembroke en Ontario et Gatineau au Québec. Bientôt